L’ABRC et la FCAB publient un nouveau guide sur la Loi canadienne sur le droit d’auteur pour les contenus accessibles

September 15, 2025

L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) et la Fédération canadienne des associations de bibliothèques (FCAB) ont publié Contenu accessible : Un guide de la loi canadienne sur le droit d’auteur concernant la recherche de formats accessibles et la production et la distribution de formats de substitution.

Ce guide offre un aperçu simple et pratique des lois régissant l’accès et l’utilisation des œuvres protégées par le droit d’auteur pour les personnes ayant une déficience sensorielle au Canada.

L’ABRC et la FCAB publient un nouveau guide sur la Loi canadienne sur le droit d’auteur pour les contenus accessibles

15 septembre 2025 – L’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) et la Fédération canadienne des associations de bibliothèques (FCAB) sont heureuses d’annoncer la publication du guide Contenu accessible : Un guide de la loi canadienne sur le droit d’auteur concernant la recherche de formats accessibles et la production et la distribution de formats de substitution.

Ce guide offre un aperçu simple et pratique des lois régissant l’accès et l’utilisation des œuvres protégées par le droit d’auteur pour les personnes ayant une déficience sensorielle au Canada. Il explique comment ces lois sont appliquées, propose une liste de contrôle des exigences, partage les meilleures pratiques et fournit des conseils pratiques pour les situations quotidiennes. Le guide comprend également des recommandations sur l’élimination des obstacles à l’accès et un glossaire des termes pertinents.

Conçu à l’intention des producteurs de formats alternatifs, des bibliothèques, des archives, des musées, des galeries, des établissements d’enseignement et d’autres organismes œuvrant au profit des personnes ayant une déficience sensorielle, le guide constitue également une ressource précieuse pour les titulaires de droits qui souhaitent mieux comprendre le cadre législatif.

« Il s’agit d’un ouvrage monumental qui comble une lacune importante pour ceux d’entre nous qui travaillent dans le domaine de la production de formats alternatifs et qui constituera une référence importante pour les années à venir. »
— Adam P. Wilton, Program Manager, Provincial Resource Center for the Visually Impaired and Accessible Resource Centre – British Columbia

« Ce guide sur le Traité de Marrakech répond à des questions très directes posées par des bibliothécaires canadiens. Nous l’avons rédigé en étroite collaboration avec des collègues du monde de l’édition, des bibliothèques et de l’éducation, et il fournit les informations essentielles dont les professionnels des écoles et des bibliothèques ont besoin pour fournir des livres et de l’information aux utilisateurs incapables de lire les imprimés. La mise en œuvre du Traité de Marrakech, par l’intermédiaire des écoles et des bibliothèques, pourrait être l’une des avancées les plus importantes en matière d’accessibilité depuis l’invention du braille. »
— Victoria Owen, Information Policy, Scholar-Practitioner, Faculty of Information, University of Toronto

« Ce guide fournit aux producteurs de formats alternatifs des conseils clairs et pratiques pour créer et partager des œuvres accessibles, favorisant ainsi l’accès équitable à la lecture pour les personnes incapables de lire les imprimés partout au Canada. »
— Daniella Levy-Pinto, Manager, Réseau national de services équitables de bibliothèque (NNELS)

En favorisant une compréhension commune entre les producteurs de formats alternatifs et les titulaires de droits, ce guide soutient la création et la distribution de contenu accessible, garantissant ainsi à tous les Canadiens un accès équitable à l’information et à la culture.

Il s’agit de la première publication diffusée au format EPUB par l’ABRC et la FCAB, ce qui permet d’améliorer son accessibilité.

Consulter le guide (PDF)

Consulter le guide (EPUB) – À venir!

(Via Fédération canadienne des associations de bibliothèques)